RÈGLEMENT INTÉRIEUR

 

École de Musique Twin Souls

 

Le présent règlement intérieur définit les modalités de fonctionnement de l’École de Musique Twin Souls, gérée par l’association Twin Souls, loi 1901. Il s’applique à l’ensemble des élèves, de leurs représentants légaux, ainsi qu’aux intervenants artistiques indépendants collaborant avec l’association. Toute inscription à l’École de Musique Twin Souls vaut acceptation pleine et entière du présent règlement.

1. Présentation de l’association

L’École de Musique Twin Souls est une structure associative ayant pour objet la promotion, l’animation et la pratique musicale, ouverte à tous les publics.

Objet

L’association a pour mission :

• de favoriser l’accès à la pratique musicale,
• d’encourager l’expression artistique,
• de proposer des ateliers, séances et parcours de pratique musicale adaptés aux amateurs.

Les activités proposées ne constituent pas un enseignement diplômant et ne donnent lieu à aucune certification officielle.

Membres

• Membres actifs : personnes à jour de leur cotisation annuelle ou mensuelle.
• Membres bienfaiteurs : personnes apportant un soutien financier à l’association.

Les statuts de l’association sont consultables sur simple demande. L’École de Musique Twin Souls fonctionne sous la responsabilité du Conseil d’administration de l’association.

Lieu d’activité

Les activités ont lieu dans les locaux situés :
128 B chemin de Mahon – 13122 Ventabren

2. Sécurité

• La responsabilité de l’association est limitée à l’enceinte des locaux et à la durée des séances.
• Tout incident ou accident survenant dans les locaux doit être signalé sans délai à un responsable de l’association ou à l’intervenant présent.
• L’accès aux locaux est réservé aux élèves inscrits et aux personnes autorisées.
• Les parents sont tenus de respecter strictement les horaires afin d’éviter toute attente prolongée des mineurs.

3. Responsabilités

Responsabilité de l’association

L’association n’assure pas la surveillance des élèves en dehors des horaires de séance.

Les élèves mineurs demeurent sous la responsabilité de leurs représentants légaux avant et après chaque séance. Responsabilité civile

Il est fortement recommandé aux élèves ou à leurs représentants légaux de souscrire une assurance responsabilité civile couvrant l’année scolaire. À défaut, ils demeurent responsables des dommages corporels, matériels ou immatériels causés.

4. Inscriptions et fonctionnement

Inscriptions

• En cas de séparation parentale, l’autorité parentale conjointe s’applique, sauf décision judiciaire contraire.
• L’inscription est validée après confirmation des créneaux disponibles.
• Les inscriptions peuvent avoir lieu en début ou en cours d’année, selon les disponibilités.

Tarifs et paiement

• Les tarifs sont fixés chaque année par le Conseil d’administration.
• Toute inscription engage l’élève pour la période définie.
• Les sommes versées ne sont pas remboursables.
• Tout retard de paiement peut entraîner la suspension ou l’arrêt des séances.

Calendrier

• Le calendrier suit celui de l’Académie d’Aix-Marseille.
• Aucune séance n’est assurée pendant les vacances scolaires, sauf exception signalée.
• La reprise de septembre peut être décalée.

5. Absences

Absences des élèves

• Toute absence doit être signalée au moins 24 heures à l’avance.
• Les séances individuelles manquées pour motif valable peuvent être rattrapées dans la limite des disponibilités.
• Les séances collectives ne sont pas rattrapées.

Absences des intervenants

En cas d’indisponibilité d’un intervenant artistique, l’association s’efforcera de proposer un report ou une solution alternative, sans obligation de résultat.

6. Discipline et respect

La pratique musicale repose sur le respect mutuel. Toute personne fréquentant l’école s’engage à :

• adopter un comportement respectueux,
• préserver le matériel et les locaux,
• contribuer à une ambiance bienveillante.

Tout manquement grave pourra entraîner une exclusion temporaire ou définitive, sans remboursement.

7. Neutralité

L’École de Musique Twin Souls respecte les principes de neutralité et d’impartialité.

Les manifestations religieuses ou politiques ostentatoires sont déconseillées au sein des locaux afin de préserver un climat apaisé.

8. Accès aux salles

• L’accès aux salles est réservé aux élèves inscrits.
• Les accompagnants ne peuvent assister aux séances sans accord préalable de l’intervenant concerné.
• Chaque intervenant artistique est responsable du déroulement de sa séance, dans le cadre général défini par l’association.

9. Responsabilités parentales

Les représentants légaux sont responsables des dégradations causées par leurs enfants.
Ils s’engagent à favoriser un climat respectueux et constructif.

10. Données personnelles

Les informations collectées lors de l’inscription sont utilisées exclusivement pour le fonctionnement de l’association.
Elles ne sont communiquées à aucun tiers sans accord préalable, conformément à la réglementation en vigueur.

11. Engagement éthique

L’École de Musique Twin Souls s’inscrit dans une démarche éthique et responsable.
Elle soutient notamment des associations œuvrant pour la protection de l’environnement et du vivant.

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